Conditions d’utilisation
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Conditions d’utilisation – RSS PRINT
1. Objet
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2. Accès au site
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3. Fonctionnement et évolution
RSS PRINT assure le fonctionnement du site dans la limite de ses capacités techniques et organisationnelles. Le contenu, les fonctionnalités et la présentation du site peuvent être modifiés, complétés ou supprimés à tout moment, sans préavis.
4. Informations
Les informations disponibles sur le site sont fournies à titre indicatif. RSS PRINT ne garantit ni leur exactitude, ni leur exhaustivité, ni leur pertinence.
5. Responsabilité
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• Dommages résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le site,
• Perte de données, virus ou intrusion malveillante,
• Événements imprévisibles ou indépendants de sa volonté.
En aucun cas, RSS PRINT ne pourra être tenu responsable de dommages indirects.
6. Liens externes
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7. Communications de l’utilisateur
Les informations transmises par l’utilisateur sont réputées exactes et conformes à la réglementation en vigueur. RSS PRINT se réserve le droit de ne pas donner suite aux demandes manifestement abusives, répétitives ou infondées.8. Propriété intellectuelle
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